Marque enregistrée - Marque en vigueur

La France en Chanson
M. Petrucci Dit Ibach Humbert

Numéro de dépôt :
4117412
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2024
La France en Chanson de Petrucci Dit Ibach Humbert

Présentation de la marque La France en Chanson

Déposée le 12 septembre 2014 par monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La France en Chanson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter Rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter Rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

La marque La France en Chanson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France en Chanson arrivera à expiration en date du 12 septembre 2024.

Petrucci Dit Ibach Humbert a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION OR , LES GRANDS No1 DE TOUJOURS , SALUT LES COMIQUES , LES LARMES DE LA GLOIRE , Ibach and Co , SUCCÈS PROD , UN ARTISTE NE MEURT JAMAIS… , Les Triomphes de l'accordéon , RIRE ET PASSIONS , HITS & LEGENDE


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter Rue Molitor - 75016 - PARIS - France


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter Rue Molitor - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ».

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. »